Urbs avalis, ville d’eau, ville propre …


Me voici encore et toujours plongée avec délice dans le rhaaaaa RAA (Recueil des Actes Administratifs ) !

Après les histoires de portails de foirail, après la rubrique « décisions du maire », je découvre, coincé entre une autorisation de travaux et une menace de fermeture d’établissement accueillant du public, un arrêté de « Lutte contre l’alcoolisme sur les voies et zones réservées aux piétons ».

Je recopie ici scrupuleusement l’intitulé de cet acte de police administrative parce que les mots ne sont ni innocents, ni interchangeables.
En effet, il s’agit de combattre l’alcoolisme.
C’est noble, relève de la sobriété salubrité publique et affiche une ambition.
Cela nous change de l’habituelle « Ebriété sur la voie publique » du code.

L’Homme (les femmes, elles, sont notoirement sobres !) pris de boisson, connaît l’ivresse occasionnelle, la fameuse ébriété du fêtard.
L’Homme perpétuellement imprégné d’alcool (au point de troquet troquer ses globules rouges contre un gros rouge qui tâche …) est un alcoolique.
C’est ce qui se dit.
Face à ce grave fléau, un arrêté s’impose.
C’est bien la première fois qu’un tel texte est pris ici, comme si une partie de la population versait dans les tristes statistiques de deux autres régions françaises particulièrement touchées.

Curieusement, l’arrêté ne condamne que l’alcoolisme sur « voies piétonnes ». A croire qu’un automobiliste aviné n’intéresse pas la municipalité. Ne vous laissez pas abuser, la maréchaussée veille sur nos routes, tant en ville qu’à la campagne. Les contrôles d’alcoolémie aux heures de sorties de bureaux (surtout le vendredi soir …) prouvent le contraire.
Par contre, si le phénomène passe de la chaussée réservée aux véhicules à celle des piétons, nous pourrions supposer que le « mal » se répand, que le niveau monte … et qu’un arrêté s’impose.

La règle veut que les arrêtés soient motivés pour ne pas être considérés comme arbitraires et pour faciliter leur contrôle de légalité par le Préfet ou le TA (Tribunal Administratif).
Et dès sa publication, tout administré dispose d’un recours au TA dans un délai de deux mois … Zut, trop tard, le texte date du 18 juin dernier … L’appel de la dive bouteille s’est substitué à celui du général.

Alors, alors, quelle est la motivation affichée (et peut-être celle sous entendue) de cet arrêté ?
– « Considérant que la ville souhaite lutter contre les dangers que présente la consommation d’alcool notamment sur la voie publique, tant pour les intéressés que pour autrui»
Ah, et bien, déjà, la municipalité ne se concentre que sur le domaine public de la voirie (cf « notamment sur la voie publique »). Il s’agit de clore le périmètre, circonscrire la zone d’intervention du texte.
Par contre, cette lutte exige une double protection : celles des personnes sous l’emprise de l’alcool (« les intéressés ») et les tiers (sobres ou non) qui pourraient être des victimes ( « autrui ») d’actions menées sous cette fameuse emprise puisque l’alcool désinhibe.
Il ne sera rien dit des lieux privés, tant ceux offrant des boissons alcoolisées et accueillant du public (le code des débits de boissons – désormais remplacé par des dispositions du code pénal ou par celles du code de la santé publique – et autres lieux de ventes s’en charge déjà) que les domiciles (le code pénal s’en occupe, de la voie de fait jusqu’aux coups et blessures).
La municipalité reste dans ses attributions.
Dont acte.

– « que le danger que constitue pour les usagers des voies et lieux publics, les bris de verre consécutifs à la consommation de boissons en bouteilles de verre, »
Ah, ha !
Je me doutais bien qu’il y avait un Diable dans la bouteille  !
TOUT est dans le verre : l’alcoolisme coupe !
C’est dingue !

Dans la même veine (si j’ose dire !), boire de l’alcool détruit la bouteille, si, si !
Je n’invente pas, je cite : « les bris de verre consécutifs à la consommation de boissons en bouteilles de verre ».
Zut ! Trop fort l’alcool.
Moi, je vous le dit, il faut interdire le verre !
Vive le plastique, le PET
Il faut protéger le consommateur !

De la sorte, j’ai eu l’impression qu’il y avait une erreur quant au « cœur de cible » de la municipalité : « qu’il appartient au maire de garantir la liberté d’aller et venir de ses administrés et de veiller au respect de l’usage normal des voies publiques ».
Où est la protection du buveur, où est la lutte contre l’alcoolisme ?
En fait, par cette petite insertion, l’arrêté fait référence au domaine de compétence spécifique du maire en matière de police, à savoir la libre circulation des personnes et l’ordre public. Il ne peut pas faire plus.

Mais bon, lisons la suite, tout prendra sens.
« La consommation de boissons alcoolisées est formellement interdite du 1er juillet 2013 au 31 juin 2014 (je note la validité annuelle de cet arrêté qu’il faudra renouveler, si le problème persiste ?) sur le places et zones piétonnes, dans les squares, jardins et espaces de jeux en dehors des lieux suivants (…/…) »

Donc, haro sur la consommation d’alcool !
Mais que dans des zones définies :
– les terrasses, ces emprises sur le domaine public local, objet d’une charte âprement négociée entre les commerçants et la municipalité parce qu’il ne faut pas empêcher les cafetiers, si attachés à leur licence IV, de travailler.
– les aires de pique-nique, avec tables, bancs et poubelles pour les familles, les touristes (encore que, pique-niquer dans un parc en ville avec de la bière ou un autre alcool …)
– les enceintes de fêtes locales (imaginez Munich interdisant l’octoberfest sur la Théresen Platz! Dans mon patelin, il s’agit d’une sorte de fête foraine …).

En pratique, cet article premier viserait particulièrement la biture express (le « binge drinking » ) pratique dont j’ignorais l’existence dans mon patelin (pays de la pluie continue où le centre-ville se vide dès 19h …).

A la suite de quoi, l’article 2 insiste :
« La consommation de boissons contenues dans des bouteilles de verre est formellement interdite sur les places et zones (…/…) sauf (…/…) ».
Après le contenu (l’alcool), le contenant (le flacon) est visé.
Si l’article premier se faisait l’écho du premier considérant (motivation) de la ville (je lutte contre l’alcoolisme, j’interdis donc de boire), l’article 2 répond à la deuxième préoccupation, celle du bris de verre. Ce n’est donc pas que l’alcool qui est dangereux, le récipient aussi … coup double.

En rédigeant cumulativement ces articles, la ville empêche les petits malins (il y en a toujours) de transvaser leurs boissons dans des réservoirs en plastique.
Trop fort !
Et avec le mauvais esprit qui me caractérise, j’ai comme le sentiment qu’après la chasse aux « d’jeun’s » alcoolisés, ce sont les « marginaux » qui sont dans le collimateur, parce qu’ils se regroupent sur « les places, zones piétonnes, dans les squares, jardins et espaces de jeux » …
Les SDF n’ont qu’à bien se tenir.

D’ailleurs, les articles 3 et 4 qui suivent lèvent toute ambiguïté : « les infractions au présent arrêté seront constatées et poursuivie conformément à la réglementation en vigueur (c’est à dire, par PV et selon le régime des contraventions municipales) « la police nationale et la police municipale sont chargées conjointement (avec égale compétence, obligation, pouvoir) de l’exécution du présent arrêté ».
De toute façon, ces deux polices n’ont pas le choix, tout arrêté doit être appliqué et elles doivent le faire respecter.

Dans les faits, la police nationale intervenait en cas de rixe ou agression (sous emprise alcoolique ou non). Elle peut désormais anticiper par la grâce de cet arrêté et emmener les contrevenants au poste, sans se voir opposer les arguments de harcèlement, de contrôle arbitraire ou « au faciès », de chasse aux SDF.
Cette anticipation sera véritablement effectuée par la police municipale. Pour elle, l’arrêté était véritablement nécessaire parce qu’elle ne peut pas appréhender les personnes, faute de délégation complète des pouvoirs de la police nationale.

Tel est le véritable sens de cet arrêté : donner le moyen à la police municipale d’intervenir avant d’avoir besoin de recourir à la police nationale pour des faits plus graves … 6 mois avant les élections municipales, pour une validité d’un an, sans doute pour « rassurer » les tenants de la « vertu et la bien-pensance » …

Cela n’aurait aucun lien (surtout en terme d’efficacité des mesures : lutte contre l’alcoolisme à causes de voies de faits, coups et blessures ou vols à l’étalage) avec des troubles intervenus lors d’une tentative de Harlem shake en mars 2013 ou des bagarres entre jeunes et forains lors de la dernière fête d’automne.

En aucun cas, cela ne résolevera les causes de l’alcoolisme des jeunes et le déclassement d’adultes livrés à la rue.

Fultrix.

Publicités

A propos fultrix

European civis sum ! Είμαι Ευρωπαίος πολίτης !
Galerie | Cet article, publié dans Chroniques, Politique, est tagué , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , . Ajoutez ce permalien à vos favoris.

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s